Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FRUITBALL
Numéro de dépôt :
1216917
Date de dépôt :
20/10/1982
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/10/1992
Présentation de la marque FRUITBALL
Déposée le 20 octobre 1982 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS VULLIERME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRUITBALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FRUITBALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1216917.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUITBALL est expirée depuis le 20 octobre 1992.
ETABLISSEMENTS VULLIERME a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-11